Mentions légales
Mentions Légales et Protection des Données Personnelles
Mentions légales
Editeur du site
Commune de Mariol
2 rue des Fontaines
03270 Mariol
Téléphone : 04 70 59 21 88
Courriel : accueil@mairie-mariol.fr
Directeur de la publication : Romain Dejean– Maire de Mariol
Téléphone : 04 70 59 21 88
Adresse email: accueil@mairie-mariol.fr
Conception et gestion technique
CTOUTCOM / C-Toucom
16 rue de Refembre
03000 Moulins
Téléphone : 04 70 44 66 28
Courriel : info@c-toucom.com
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Les contenus éditoriaux produits par la commune de Mariol sont publiés sous la responsabilité de la commune.
Les photographies, illustrations, logos et autres éléments graphiques peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.
Toute réutilisation doit respecter les droits attachés aux contenus concernés et mentionner la source lorsqu’elle est requise.
Protection des données personnelles
Responsable du traitement : Commune de Mariol.
Les données transmises via les formulaires du site sont utilisées uniquement pour traiter les demandes adressées à la commune. Seules les informations nécessaires à cette finalité sont collectées.
Elles sont accessibles aux services municipaux concernés et, lorsque cela est nécessaire au fonctionnement technique du site, aux prestataires habilités. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées ou archivées conformément aux règles applicables aux archives publiques.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer les droits applicables à votre situation, notamment les droits d’accès et de rectification, auprès de la commune ou de son délégué à la protection des données.
Contact : accueil@mairie-mariol.fr
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Lorsque des traceurs non indispensables sont utilisés, l’utilisateur est informé et son consentement est recueilli lorsque la réglementation l’exige.